1. Identification de l’exploitant du site
Marque : tortrenox
Site internet : tortrenox.com
Adresse :
503 N Avenue B
Beeville, TX 78102
USA
2. Coordonnées et disponibilité du service client
Toute demande portant sur tortrenox.com ou sur les activités présentées sur le site peut être adressée au moyen des coordonnées suivantes :
E-mail : serviceteam@tortrenox.com
Téléphone : +1(361)489 3485
Horaires du service client :
Du lundi au vendredi : 09:00–17:00 CET/CEST
Samedi, dimanche et jours fériés reconnus : fermé
3. Règlement extrajudiciaire des litiges de consommation
Uniquement dans les situations et dans les limites où les règles applicables le permettent, l’exploitant n’est pas soumis à une obligation de participation à une procédure conduite devant un organisme de règlement extrajudiciaire des litiges de consommation et ne déclare pas adhérer volontairement à un tel mécanisme.
4. Responsabilité relative aux contenus accessibles sur le site
La responsabilité applicable aux textes, informations et autres éléments mis à disposition sur tortrenox.com est régie par les dispositions légales pertinentes.
Tout signalement faisant état d’un contenu susceptible d’être illicite peut faire l’objet d’une vérification.
Lorsqu’un examen établit qu’un élément publié présente un caractère illicite, celui-ci est supprimé ou adapté dans la mesure requise par les règles en vigueur.
5. Liens donnant accès à des sites tiers
Certaines pages de tortrenox.com peuvent comporter des liens permettant d’accéder à des ressources internet exploitées par des tiers.
L’exploitant de tortrenox.com n’intervient pas dans l’organisation, le contenu ni la mise à jour de ces sites externes et n’exerce aucun contrôle sur ces éléments.
Les contenus accessibles sur les pages externes relèvent de la responsabilité des exploitants respectifs de ces ressources.
Lorsqu’un signalement indique qu’un lien figurant sur tortrenox.com dirige vers un contenu illicite, le lien concerné est examiné. Il est retiré lorsque les dispositions applicables imposent sa suppression.
6. Droit d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle
Les textes, photographies, visuels de produits, illustrations, créations graphiques, logos ainsi que les autres éléments créatifs accessibles sur tortrenox.com sont susceptibles de relever de la protection accordée par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres règles relatives à la propriété intellectuelle.
En dehors des utilisations expressément admises par la loi, leur reproduction, leur modification, leur publication, leur diffusion, leur transfert ou leur exploitation à des fins commerciales, en totalité ou en partie, nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits correspondant.